Mentions Légales
Editeur du site
www.smitred.com, site internet du SMITRED Ouest d’Armor, Syndicat Mixte pour le Tri, le Recyclage et l’Elimination des Déchets, est réalisé par le Service Communication, en collaboration avec les autres services.
Siège Social
SMITRED Ouest d’Armor -Valorys
Site du Quelven
22140 PLUZUNET
Tél. : 02.96.54.65.10
Directeur de la publication
Monsieur le Président du SMITRED Ouest d’Armor – Jean-Yves MENOU
Photos et illustrations : © Eco-Emballages, SMITRED Ouest d’Armor
Conception graphique, développement et Hébergement du Site
ODENTI, Solutions internet et progiciels
124 rue du Faubourg St Cyprien
86 000 POITIERS
05.49.50.00.00
contact@odenti.com
http://www.odenti.com
Système de gestion de contenu
Drupal
Conditions générales d’utilisation
L'utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d'utilisation et s'engage à les respecter.
L'utilisateur est informé que, conformément à l'article 32 de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu'il communique via les formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées exclusivement à l'éditeur du site, responsable de leur utilisation, à des fins de service public uniquement et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers.
Toute représentation totale ou partielle du site par quelque société que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'éditeur du site, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La mise en place de liens hypertextes vers le présent site internet ne peut se faire sans l’autorisation expresse et préalable du SMITRED Ouest d’Armor. Merci d’adresser vos demandes à : communication@valorys.smitred.com.
Informatique et liberté
Conformément aux articles 39 et suivants de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données le concernant, en écrivant à l'adresse suivante (en joignant à sa demande un justificatif d'identité) :
SMITRED Ouest d’Armor
Site du Quelven
22140 PLUZUNET
communication@valorys.smitred.com
Droit d’auteurs
Tous les éléments éditoriaux, graphiques, photographiques, sonores er vidéos présents sur ce site sont la propriété du SMITRED Ouest d’Armor ou de tiers ayant autorisé le Syndicat Mixte à les utiliser.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé, conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.
En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.
Droit des bases de données
Les bases de données hébergées sur le site sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant sur la transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, ainsi que le régime français du droit d’auteur.
Contenu
L'éditeur du site met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations disponibles et vérifiées, mais ne saurait être tenu pour responsable d'éventuelles erreurs et omissions ou d'une indisponibilité du site. Par ailleurs, la présence de liens hypertextes vers d’autres sites web n’engage pas le SMITRED Ouest d’Armor sur le contenu de ces sites.
Si vous constatez un lien brisé, une omission ou une erreur, vous pouvez le faire savoir auprès de l’éditeur du site: communication@valorys.smitred.com.